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Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE - NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT OU O.G.E.C. NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT

19 COUR2 Léopold 54000 Nancy
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE - NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT OU O.G.E.C. NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT:

le respect de l'Enseignement Catholique, promulgué par les évêques de France le 14 mai 1992, et des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE - NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT OU O.G.E.C. NOTRE-DAME / SAINT-SIGISBERT

  • Code objet social de l'association 015040
  • Numéro waldec de l'association W543002153
  • Ancien numéro de l'association010511
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 543P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-02-1993
  • Date de la dernière déclaration 27-02-2020
  • Date de publication JO de l’avis de création 04-02-1993
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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